Une SCI de jouissance à temps partagé diffère des autres types de société immobilière étant donné qu’elle a pour vocation d’acquérir des immeubles en vue de les mettre à la disposition de ses associés. Elle n’a donc pas pour but de dégager des bénéfices, mais les associés peuvent cependant prétendre à des revenus où ils mettraient l’immeuble en location durant la période où ils ont le droit de jouissance. Par contre, une société civile immobilière de jouissance à temps partagé peut supporter de nombreuses charges, comme les assurances, les charges de copropriété, les taxes foncières ou les dépenses d’entretien. Ce sont les actionnaires qui doivent supporter ces charges. Il est donc important de bien évaluer tous les paramètres qui entrent en jeu dans ce type de société avant de se lancer dans l’aventure. En effet, il peut être avantageux de disposer d’un logement à titre gratuit durant une certaine période, mais il faut aussi tenir compte de tous les frais qui s’y rapportent. De plus, la SCI de jouissance à temps partagé n’a donc aucune source de revenu, ce qui oblige les associés à apporter les fonds nécessaires à son fonctionnement.
Le principal objectif d’une SCI de jouissance à temps partagé est de pouvoir disposer d’un logement durant une période déterminée. D’une manière générale, le logement devrait donc servir à une résidence secondaire étant donné qu’il ne peut être occupé par un associé d’une manière prolongée. Cependant, les autres associés peuvent le louer pendant leur temps de jouissance, ce qui pourrait permettre à un associé d’occuper le logement de façon habituelle, s’il devient le locataire des autres associés. Le partage du coût d’acquisition et des charges afférentes à la possession d’un immeuble est aussi un objectif de ce type de société civile immobilière. Le prix d’un immeuble, d’une maison ou d’un appartement est généralement assez conséquent, ce qui peut être trop important pour une seule personne. De plus, une résidence secondaire, de par sa nature, n’est pas occupée de façon prolongée, ce qui engendrerait donc des coûts inutiles durant la période de non-occupation. Ainsi, l’association de plusieurs personnes pour former une SCI de jouissance à temps partagé constitue une solution pour régler ce problème. Ainsi, les différents frais sont partagés, mais la jouissance aussi. Il faut juste que les associés se conviennent de la période de mise à disposition, pour que chacun puisse bénéficier de ses droits et recueillir le fruit de ses investissements.
Une SCI de jouissance à temps partagé est principalement créée pour acquérir une résidence de tourisme. Il est donc possible pour un particulier ou un ménage de s’associer avec d’autres personnes pour s’approprier une résidence qui peut servir de logement durant les périodes de vacances. Cependant, il faut respecter les dispositions prises concernant le temps de jouissance. Généralement, ce temps se divise par semaine et le nombre de semaines d’un associé se compte en fonction de sa quote-part dans la société. Il est aussi possible qu’il y ait plusieurs temps de jouissance par an, si le nombre total des associés est assez faible. Toutefois, chacun doit suivre les règles pour éviter les conflits. Au niveau de la cession des parts, l’opération est un peu délicate. Il ne s’agit pas d’une SCI familiale, mais généralement, les associés initiaux se connaissent étant donné qu’ils développent un même projet. Ainsi, si un des associés veut sortir de la société et vendre ces parts à d’autres personnes, il doit d’abord en informer les autres actionnaires et obtenir leur accord. Pourtant, la cession de parts constitue aussi un moyen de dégager des plus-values dans le cas où il y a eu augmentation de la valeur de l’immeuble appartenant à la société. Par ailleurs, si un associé veut quand même obtenir des revenus sans céder ses parts, il peut louer le logement durant sa période de jouissance.
Les objectifs d’une telle société
Le principal objectif d’une SCI de jouissance à temps partagé est de pouvoir disposer d’un logement durant une période déterminée. D’une manière générale, le logement devrait donc servir à une résidence secondaire étant donné qu’il ne peut être occupé par un associé d’une manière prolongée. Cependant, les autres associés peuvent le louer pendant leur temps de jouissance, ce qui pourrait permettre à un associé d’occuper le logement de façon habituelle, s’il devient le locataire des autres associés. Le partage du coût d’acquisition et des charges afférentes à la possession d’un immeuble est aussi un objectif de ce type de société civile immobilière. Le prix d’un immeuble, d’une maison ou d’un appartement est généralement assez conséquent, ce qui peut être trop important pour une seule personne. De plus, une résidence secondaire, de par sa nature, n’est pas occupée de façon prolongée, ce qui engendrerait donc des coûts inutiles durant la période de non-occupation. Ainsi, l’association de plusieurs personnes pour former une SCI de jouissance à temps partagé constitue une solution pour régler ce problème. Ainsi, les différents frais sont partagés, mais la jouissance aussi. Il faut juste que les associés se conviennent de la période de mise à disposition, pour que chacun puisse bénéficier de ses droits et recueillir le fruit de ses investissements.
Le fonctionnement d’une telle société
Une SCI de jouissance à temps partagé est principalement créée pour acquérir une résidence de tourisme. Il est donc possible pour un particulier ou un ménage de s’associer avec d’autres personnes pour s’approprier une résidence qui peut servir de logement durant les périodes de vacances. Cependant, il faut respecter les dispositions prises concernant le temps de jouissance. Généralement, ce temps se divise par semaine et le nombre de semaines d’un associé se compte en fonction de sa quote-part dans la société. Il est aussi possible qu’il y ait plusieurs temps de jouissance par an, si le nombre total des associés est assez faible. Toutefois, chacun doit suivre les règles pour éviter les conflits. Au niveau de la cession des parts, l’opération est un peu délicate. Il ne s’agit pas d’une SCI familiale, mais généralement, les associés initiaux se connaissent étant donné qu’ils développent un même projet. Ainsi, si un des associés veut sortir de la société et vendre ces parts à d’autres personnes, il doit d’abord en informer les autres actionnaires et obtenir leur accord. Pourtant, la cession de parts constitue aussi un moyen de dégager des plus-values dans le cas où il y a eu augmentation de la valeur de l’immeuble appartenant à la société. Par ailleurs, si un associé veut quand même obtenir des revenus sans céder ses parts, il peut louer le logement durant sa période de jouissance.
